- obtention d'un brevet
- получение патента, патентование
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Brevet De Technicien Supérieur - Conception De Produits Industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien superieur - Conception de produits industriels — Brevet de technicien supérieur Conception de produits industriels En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien supérieur - Conception de produits industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien supérieur - conception de produits industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… … Wikipédia en Français
Brevet Logiciel En Europe — Le Parlement européen a passé en première lecture à la rentrée 2003 un projet d une directive restreignant les brevets logiciels dans l Union européenne (364 voix pour, 153 voix contre, 33 abstentions). La directive a été votée le… … Wikipédia en Français
Brevet logiciel en europe — Le Parlement européen a passé en première lecture à la rentrée 2003 un projet d une directive restreignant les brevets logiciels dans l Union européenne (364 voix pour, 153 voix contre, 33 abstentions). La directive a été votée le… … Wikipédia en Français
Brevet D'animateur De Centres De Vacances — Le Brevet d Animateur de Centres de Vacances (BACV) est l équivalent belge du BAFA. Ce brevet ne peut être délivré que par des organismes habilités par la Communauté française de Belgique. L Office de la naissance et de l enfance (ONE) exige… … Wikipédia en Français
Brevet de base de pilote d'avion — Le brevet de base de pilote d avion (BB) est un brevet français pour les pilotes non professionnels. Ce brevet autorise le pilote à voler seul à bord dans un rayon de 30 km autour de l aérodrome. Des extensions d autorisation peuvent être… … Wikipédia en Français
Brevet d'animateur de centres de vacances — Le Brevet d Animateur de Centres de Vacances (BACV) est l équivalent belge du BAFA. Ce brevet ne peut être délivré que par des organismes habilités par la Communauté française de Belgique. L Office de la naissance et de l enfance (ONE) exige… … Wikipédia en Français
Brevet D'initiation Aéronautique — Pour les articles homonymes, voir BIA. Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français délivré conjointement par le Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l Aménagement du territoire (MEEDDAT), en… … Wikipédia en Français
Brevet d'initiation aeronautique — Brevet d initiation aéronautique Pour les articles homonymes, voir BIA. Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français délivré conjointement par le Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l… … Wikipédia en Français